Déposée le 7 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERTIPRINT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SMARTCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERTIPRINT domicilié(e) 40 RUE DAUMIER - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 744 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERTIPRINT, M. Damien MARTIN-CHAVE domicilié(e) 40 RUE DAUMIER - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque SMARTCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERTIPRINT, SARL - 40 RUE DAUMIER - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 501744973
CERTIPRINT, M. Damien MARTIN-CHAVE - 40 RUE DAUMIER - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 10 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780954 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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