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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Certinomis
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STYLCODE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STYLCODE
Certinomis, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4392855
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
STYLCODE de Certinomis

Présentation de la marque STYLCODE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) Certinomis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STYLCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Certinomis domicilié(e) 10 avenue du Général de Gaulle, ACI B202 - 94673 - Charenton le Pont Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Certinomis, M. François CHASSERY domicilié(e) 10 Avenue du Général de Gaulle, ACI B202 - 94673 - Charenton le Pont Cedex - France.

La marque STYLCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLCODE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

Certinomis a également déposé les autres marques suivantes : EBX , CERTINOMIS , CERTINOMIS , Téléprocédures** , PK7 OPERATEUR DE SERVICES DE CONFIANCE , les cahiers de la dématérialisation


Certinomis, Société Anonyme - 10 avenue du Général de Gaulle, ACI B202 - 94673 - Charenton le Pont Cedex - France - SIREN 433998903


Certinomis, M. François CHASSERY - 10 Avenue du Général de Gaulle, ACI B202 - 94673 - Charenton le Pont Cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.