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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Certinomis
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EBX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBX
Certinomis, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3851103
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
EBX de Certinomis

Présentation de la marque EBX

Déposée le 3 août 2011 par la Société Anonyme (SA) Certinomis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Certinomis domicilié(e) 10-12 Avenue Charles de Gaulle - 94673 - CHARENTON LE PONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Certinomis domicilié(e) 10-12 Avenue Charles de Gaulle - 94673 - CHARENTON LE PONT Cedex - France.

La marque EBX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBX est expirée depuis le 3 août 2021.

Certinomis a également déposé les autres marques suivantes : STYLCODE , CERTINOMIS , CERTINOMIS , Téléprocédures** , PK7 OPERATEUR DE SERVICES DE CONFIANCE , les cahiers de la dématérialisation


Certinomis, Société Anonyme - 10-12 Avenue Charles de Gaulle - 94673 - CHARENTON LE PONT Cedex - France - SIREN 433998903


Certinomis - 10-12 Avenue Charles de Gaulle - 94673 - CHARENTON LE PONT Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.