Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERTINAT
/
NATUR COLLECTIVITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR COLLECTIVITES
CERTINAT, SARL

Numéro de dépôt :
3748078
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
NATUR COLLECTIVITES de CERTINAT

Présentation de la marque NATUR COLLECTIVITES

Déposée le 21 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERTINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUR COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERTINAT domicilié(e) 26 AVENUE GUSTAVE EIFFEL BP 60322 - 33695 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 427 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERTINAT domicilié(e) 26 AVENUE GUSTAVE EIFFEL BP 60322 - 33695 - MERIGNAC - France.

La marque NATUR COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR COLLECTIVITES est expirée depuis le 21 juin 2020.

CERTINAT a également déposé les autres marques suivantes : NATUR'LOGIS


CERTINAT, SARL - 26 AVENUE GUSTAVE EIFFEL BP 60322 - 33695 - MERIGNAC - France - SIREN 508427150


CERTINAT - 26 AVENUE GUSTAVE EIFFEL BP 60322 - 33695 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.