Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTEGRISERAPIDE.COM VOTRE CARTE GRISE EN UN CLIC !
CERTIMMAT, SARL

Numéro de dépôt :
3921766
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
CARTEGRISERAPIDE.COM VOTRE CARTE GRISE EN UN CLIC ! de CERTIMMAT

Présentation de la marque CARTEGRISERAPIDE.COM VOTRE CARTE GRISE EN UN CLIC !

Déposée le 23 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERTIMMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARTEGRISERAPIDE.COM VOTRE CARTE GRISE EN UN CLIC ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERTIMMAT domicilié(e) 12 rue Sylvain Vigneras - 92380 - Garches - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 896 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERTIMMAT, M. Edouard Rudolf domicilié(e) 12 rue Sylvain Vigneras - 92380 - Garches - France.

La marque CARTEGRISERAPIDE.COM VOTRE CARTE GRISE EN UN CLIC ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEGRISERAPIDE.COM VOTRE CARTE GRISE EN UN CLIC ! est expirée depuis le 23 mai 2022.


CERTIMMAT, SARL - 12 rue Sylvain Vigneras - 92380 - Garches - France - SIREN 750896896


CERTIMMAT, M. Edouard Rudolf - 12 rue Sylvain Vigneras - 92380 - Garches - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Plaques d'immatriculation non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.