Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cert@rchiv CERT@RCHIV
CERTEUROPE SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3139626
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2011
Cert@rchiv CERT@RCHIV de CERTEUROPE à Directoire

Présentation de la marque Cert@rchiv CERT@RCHIV

Déposée le 31 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CERTEUROPE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cert@rchiv CERT@RCHIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERTEUROPE à Directoire domicilié(e) 6, rue JASMIN, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 202 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MC GUYON-BROCHERIEUX - France.

La marque Cert@rchiv CERT@RCHIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cert@rchiv CERT@RCHIV est expirée depuis le 31 décembre 2011.


CERTEUROPE SA à Directoire - 6, rue JASMIN, 75016 PARIS - France - SIREN 434202180


Maître MC GUYON-BROCHERIEUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355536 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 18 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465856 - Publication au BOPI 2007-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, logiciels (programmes enregistrés) et notamment logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour cartes à mémoire ; programmes d'ordinateur enregistrés, systèmes d'encodage et de microprogrammation. Puces. Circuits intégrés. Circuits imprimés. Microcircuits. Cartes à puce. Cartes avec des circuits intégrés. Cartes à microcircuits. Lecteurs de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits. Appareils et équipements fonctionnant avec des cartes à puces, des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits, composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteur, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipement pour le traitement de l'information. Dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information. Appareils et équipements permettant l'accès au réseau téléphonique. Dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification au réseau téléphonique. Appareils téléphoniques. Location d'appareils pour la transmission de message. Transmission de messages et de données par téléphone. Services de transmission de messages, de données ou d'images assistées par ordinateur. Consultations en matière d'ordinateur. Services relatifs à l'étude, la personnalisation et la mise en œuvre de logiciels, de cartes à puce et de carton avec des circuits intégrés. Services d'études et d'expertises dans le domaine de l'informatique. Etudes de projets techniques liés à l'informatique. Services de mise à jour de logiciels. Fourniture d'accès à un portail d'accès à un service de certification électronique de documents, service basé sur une infrastructure à gestion de clés, sur des logiciels assurant l'horodatage, l'archivage de documents sur tout support informatique, la gestion d'un annuaire électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.