Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FAURES
CERTAIN JACKY, PATRICK, individuel (cessation au 31/12/08)

Numéro de dépôt :
1723982
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2020

Présentation de la marque CHATEAU LES FAURES

Déposée le 14 mars 1990 par la société CERTAIN JACKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES FAURES »

Le déposant est la société CERTAIN JACKY domicilié(e) 9, les Faures Est - 33190 - CAMIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 156 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES FAURES, MRS CERTAIN domicilié(e) 9, les Faures Est - 33190 - CAMIRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES FAURES est expirée depuis le 14 mars 2020.

CERTAIN JACKY a également déposé les autres marques suivantes : BOIS DE CIRET


CERTAIN JACKY, PATRICK, individuel (cessation au 31/12/08) - 9, les Faures Est - 33190 - CAMIRAN - France - SIREN 331156349


EARL LES FAURES, MRS CERTAIN - 9, les Faures Est - 33190 - CAMIRAN - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161984 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 14 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513933 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-14

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424699 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-07

Vin A.O.C provenant de l'exploitation dénommée " Château Les Faures "