Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fromagerie René Tourrette
CERT, SAS

Numéro de dépôt :
4394936
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
Fromagerie René Tourrette de CERT

Présentation de la marque Fromagerie René Tourrette

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fromagerie René Tourrette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERT domicilié(e) 27 rue des Tonneliers - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 423 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MALL domicilié(e) 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Fromagerie René Tourrette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fromagerie René Tourrette arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

CERT a également déposé les autres marques suivantes : Les Sens du Fromage , CHEESE GOURMET , Dr. Jean Joubert , L'Affine Fleur , CERT , CHEESE-GOURMET


CERT, SAS - 27 rue des Tonneliers - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 479423493


M. Michel MALL - 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Cloches à fromages ;

Fromages ; lait ; oeufs ; produits laitiers ; yaourt ;

Démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations commerciales par le biais de sites web ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de stands de vente ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros de fromages et de produits laitiers ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; facturation ; gestion de fichiers informatiques ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; informations d'affaires ; marketing ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publication de textes publicitaires ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; sondage d'opinion ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ;

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de réservation de restaurants ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias.