Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smartgun
CERRES INNOVATION

Numéro de dépôt :
4643473
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
Smartgun de CERRES INNOVATION

Présentation de la marque Smartgun

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par CERRES INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smartgun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est CERRES INNOVATION domicilié(e) 15 rue des Gabels - 34570 - MONTARNAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Smartgun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartgun arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.


CERRES INNOVATION - 15 rue des Gabels - 34570 - MONTARNAUD - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

- Dispositifs d'irrigation [machines] ; dispositifs d'irrigation à longue et moyenne portée par géolocalisation [machines] ; dispositifs d'irrigation intelligent permettant la gestion de l’eau [machine] ; mécanismes robotisés destinés à l’agriculture ; pulvérisateurs pour culture [machines] ; pulvérisateurs agricoles [machines] ; pulvérisateurs pour l'agriculture et l’horticulture [pièces de machines] ; pulvérisateurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; tuyaux [pièces de machines sur mesure] ; tuyaux en matières plastiques et métalliques [parties de machines] ; pompes (machines) ; pompes à eau ; robots (machines) ; têtes d'injection à eau [accouplements hydrauliques] ; machines pour le traitement de l'eau.