Déposée le 8 septembre 1993 par la société CERQUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OFFICIELLEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est la société CERQUA domicilié(e) Siège social: 9, avenue George V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 658 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERQUA Bernard SIMON - France.
La marque OFFICIELLEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICIELLEMENT BON est expirée depuis le 8 septembre 2003.
CERQUA a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIELLEMENT BON
CERQUA - Siège social: 9, avenue George V, 75008 PARIS - France - SIREN 318658195
CERQUA Bernard SIMON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Produits bénéficiant d'une certification sous label agricole (articles L 115-21 à L 115-26 du Code de la Consommation et décret 83-507 du 17 juin 1983). - Carcasses, viandes, poissons, produits de la mer, volailles, gibiers, escargots; extraits de viande, plats cuisinés ou préparés; salaison fraîche et cuite, charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, produits laitiers, fromage, beurre, crème, huiles et graisses comestibles - Café, thé, infusions, cacao, sucre, riz; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, sorbets; miel; levure, sel, épices, condiments - Produits agricoles non transformés; semences; fruits et légumes frais - Bières; eaux minérales; boissons de fruits et jus de fruits; sirops - Boissons alcooliques, cidre
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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