Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CERQUA
/
OFFICIELLEMENT BON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFICIELLEMENT BON
CERQUA, Centre de développement des démarches collectives de qualité et d'origine des produits agricoles et alimentaires association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3274603
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
OFFICIELLEMENT BON de CERQUA

Présentation de la marque OFFICIELLEMENT BON

Déposée le 12 février 2004 par l'association loi 1901 CERQUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFFICIELLEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CERQUA domicilié(e) dont le siège est 9, avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 431 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise FOCQUE CERQUA domicilié(e) 9, avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OFFICIELLEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICIELLEMENT BON est expirée depuis le 12 février 2014.

CERQUA a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIELLEMENT BON


CERQUA, Centre de développement des démarches collectives de qualité et d'origine des produits agricoles et alimentaires association régie par la loi du 1er juillet 1901 - dont le siège est 9, avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 428431944


Madame Françoise FOCQUE CERQUA - 9, avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produits certifiés sous Label Rouge (articles L. 643-1 à L. 643-8 du code rural) à savoir : viandes, poissons, volailles et gibier fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poisson, fromages. Café, thé, infusions, sucre, riz, farine pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets, miel, levure, sel, épices, condiments. Produits agricoles ni préparés ni transformés, semences, fruits et légumes frais. Bière, eau minérale, boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.