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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERPIPAR
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CERUS ORIGINAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERUS ORIGINAL
CERPIPAR (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95594501
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque CERUS ORIGINAL

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERPIPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERUS ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERPIPAR domicilié(e) 5 rue de Berite - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 460 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CERUS ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERUS ORIGINAL est expirée depuis le 26 octobre 2005.


CERPIPAR (société à responsabilité limitée) - 5 rue de Berite - France - SIREN 402460000


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 1997 - Rejet partiel n°230868 - Publication au BOPI 1997-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; pierres précieuses; Meubles; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à I'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Tapis, paillassons, nattes, linoléum revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à I'exception des vêtements, des chaussures et des tapis); décorations pour arbres de Noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].