Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'USINE A COULEURS
CERPI (Centre d'Etudes et de Recherches sur le Patrimoine Industriel) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3009242
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque L'USINE A COULEURS

Déposée le 17 février 2000 par l'association loi 1901 CERPI (Centre d'Etudes et de Recherches sur le Patrimoine Industriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'USINE A COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CERPI (Centre d'Etudes et de Recherches sur le Patrimoine Industriel domicilié(e) 27 rue François GILLET, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René JACQUET - France.

La marque L'USINE A COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'USINE A COULEURS est expirée depuis le 17 février 2010.


CERPI (Centre d'Etudes et de Recherches sur le Patrimoine Industriel) Association Loi 1901 - 27 rue François GILLET, 42400 SAINT-CHAMOND - France


René JACQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Bandes vidéo, cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, diapositives, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, films (pellicules) impressionnés, jeux vidéo, logiciels (programmes enregistrés), panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, autocollants, articles de bureau, articles de papeterie, cachets (sceaux), cartes à jouer, cartes postales, crayons, écussons, enveloppes, étiquettes non en tissu, fournitures pour le dessin, gommes à effacer, instruments de dessin, journaux, lettres à en-tête, papier à lettre, papier et matériaux d'emballage, périodiques, photographies, prospectus, publications, règles à dessiner, représentations graphiques, stylos, trousses à dessin. Accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, visites touristiques. Information en matière de récréation, organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, publication de brochures, livres, services de musées (présentation, exposition).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.