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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERP ROUEN
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Baromètre Qualité Management
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Baromètre Qualité Management
CERP ROUEN, SAS

Numéro de dépôt :
3536874
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2027
Baromètre Qualité Management de CERP ROUEN

Présentation de la marque Baromètre Qualité Management

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERP ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baromètre Qualité Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERP ROUEN domicilié(e) 39 RUE DES AUGUSTINS - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 265 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CERP ROUEN, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 39 RUE DES AUGUSTINS - 76000 - ROUEN - France.

La marque Baromètre Qualité Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Baromètre Qualité Management arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

CERP ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : SYNAPSE , LE CATALOGUE CERP Rouen , Les Pharmaciens associés , REF'LEX , BUDGETIS , Baromètre Qualité de Services Officine , BQS Officine , LEO , FASTO , BQM


CERP ROUEN, SAS - 39 RUE DES AUGUSTINS - 76000 - ROUEN - France - SIREN 493265284


CERP ROUEN, DIRECTION JURIDIQUE - 39 RUE DES AUGUSTINS - 76000 - ROUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659803 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745609 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Inscription le 4 juin 2019 - Concession de licence n°758057 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Cahiers (questionnaires) ;

Conseils en organisation des affaires, renseignement d'affaires ; Information statistique ; Transcription de communications ; Etudes de marché.

Consultation en matière financière ;

Consultation en matière de pharmacie.