C.P.L.2.T. (courant porteur en ligne deuxième génération adapté au transport)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
C.P.L.2.T. (courant porteur en ligne deuxième génération adapté au transport)
CERON Juan-Carlos
Numéro de dépôt :
3636384
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
Présentation de la marque C.P.L.2.T. (courant porteur en ligne deuxième génération adapté au transport)
Déposée par voie électronique le 13 mars 2009 par CERON Juan-Carlos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C.P.L.2.T. (courant porteur en ligne deuxième génération adapté au transport) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est CERON Juan-Carlos domicilié(e) 3 IMP Basilide Fossard - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CERON Juan-Carlos domicilié(e) 3 IMP Basilide Fossard - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque C.P.L.2.T. (courant porteur en ligne deuxième génération adapté au transport) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.P.L.2.T. (courant porteur en ligne deuxième génération adapté au transport) arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
M. CERON Juan-Carlos - 3 IMP Basilide Fossard - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2019 n°2708250 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-02
Constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Transport ; Informations en matière de transport.
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