Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILFAC
Société dite: CERNA

Numéro de dépôt :
1061837
Date de dépôt :
03/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SILFAC

Déposée le 3 février 1978 par CERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SILFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: CERNA domicilié(e) (Société Anonyme) 3, Chemin du Moulin-Pouchet, B.P. No 10 27610 ROMILLY SUR ANDELLE - France.

La marque SILFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SILFAC est expirée depuis le 3 février 1988.

CERNA a également déposé les autres marques suivantes : Cerna Chasseurs de lieux de vie


Société dite: CERNA - (Société Anonyme) 3, Chemin du Moulin-Pouchet, B.P. No 10 27610 ROMILLY SUR ANDELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Inscription - Changement de dénomination n°126581 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°120704 - Publication au BOPI

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais, produits destinés à conserver les aliments;produits agricoles horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes, substances alimentaires pour les animaux, malt, plus particulièrement produits biologiques pour la conservation des ensilages et de tout produits alimentaires, ferments lactiques;lait et autres produits laitiers, conserves

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.