Présentation de la marque ICP PARIS Institut de la Cheville et du Pied
Déposée le 1 décembre 2005 par CERMOLACCE Christophe, DIEBOLD Patrice, GUILLO Stéphane, PELTRE Gérard, COILLARD Jean-Yves, DETERME Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ICP PARIS Institut de la Cheville et du Pied » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Les déposants sont CERMOLACCE Christophe domicilié(e) 1 Traverse du Siphon - 13013 - MARSEILLE - France, DIEBOLD Patrice domicilié(e) 61 rue Jacquinot - 54000 - NANCY - France, GUILLO Stéphane domicilié(e) 120 quai des Chartrons - 33000 - BORDEAUX - France, PELTRE Gérard domicilié(e) 22 Cité Industrielle - 75011 - PARIS - France, COILLARD Jean-Yves domicilié(e) 17 rue Pierre Dupont - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France, DETERME Patrice domicilié(e) - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ICP PARIS Institut de la Cheville et du Pied a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICP PARIS Institut de la Cheville et du Pied arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.
CERMOLACCE Christophe - 1 Traverse du Siphon - 13013 - MARSEILLE - France
DIEBOLD Patrice - 61 rue Jacquinot - 54000 - NANCY - France
GUILLO Stéphane - 120 quai des Chartrons - 33000 - BORDEAUX - France
PELTRE Gérard - 22 Cité Industrielle - 75011 - PARIS - France
COILLARD Jean-Yves - 17 rue Pierre Dupont - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France
DETERME Patrice - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602722 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23
– appareils et instruments chirurgicaux ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; matériel de suture ; agrafes chirurgicales ; vis chirurgicales ; prothèses ; prothèses de la cheville ; appareils pour l'analyse ou pour le diagnostic à usage médical ; bistouris ; lasers à usage médical. – services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés dans le domaine médical et chirurgical ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; organisation et conduite de conférence, séminaire, colloque à buts culturels et éducatifs ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; prestations de services dans le domaine de l'audiovisuel, à savoir production d'émissions, montage d'émissions ; photographie ; reportages photographiques ; services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication. – services de recherche médicale et chirurgicale.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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