Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERMAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ESPACE GENIE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERMAST domicilié(e) La Presle, BP 17 - 55170 - ANCERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 942 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France.
La marque ESPACE GENIE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERMAST, société par actions simplifiée - La Presle, BP 17 - 55170 - ANCERVILLE - France - SIREN 443942867
Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction ou de travaux publics métalliques, notamment grillage métallique non électrique et produits à base de grillage métallique non électrique, cages métalliques pour la construction ; matériaux métalliques pour le soutènement, la construction de murs et l'aménagement paysager ; sangles métalliques, coffrages et clôtures métalliques, armatures métalliques, grilles métalliques, treillis et treillages métalliques, piquets métalliques ;
Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction ou de travaux publics non métalliques, notamment : grillage non métallique et produits à base de grillage non métallique monuments non métalliques ; cages non métalliques pour la construction ; pierres ; matériaux non métalliques pour le soutènement, la construction de murs, l'aménagement paysager, et la protection des berges ;
Réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction et consolidation de murs, de digues, de berges, de talus, de clôtures ; aménagement urbain (construction), installation, entretien, réparation d'équipements pour l'aménagement urbain ; .
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