C.E.R.M.
Présentation de la marque C.E.R.M.
Déposée le 6 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.R.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.E.R.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698466.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.R.M. est expirée depuis le 6 octobre 2007.
CERM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Inscription le 7 décembre 1999 - Rejet partiel n°291536 - Publication au BOPI 1999-12-07
Inscription le 7 décembre 1999 - Rejet partiel n°291514 - Publication au BOPI 1999-12-07
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46