Déposée le 10 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERLASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CERLASE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERLASE domicilié(e) 9 rue Columbia, Parc d'Ester,87068 LIMOGES (dossier no 2399776) - 87068 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 772 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2399776) - 33750 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERLASE Société par Actions Simplifiée - 9 rue Columbia, Parc d'Ester,87068 LIMOGES (dossier no 2399776) - 87068 - France - SIREN 419772181
Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2399776) - 33750 - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399776 - Publication au BOPI 2009-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501849 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 4 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°692037 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Poudres minérales ou de métaux sur céramique (porcelaine, grès, faïence, terre cuite, céramique technique, alumine), verre (verre à vitre, bouteille, verre, glace (miroir), cristal, vitrocéramique, verres spéciaux), métaux (fonte, acier, inox), métaux émaillés, (fonte émaillée, acier émaillé, inox émaillé) matériaux de construction (ciments, bétons), roche (granit, marbre) destinés aux marquages et aux décorations. Machines incluants un dispositif de frittage laser. Matériaux de constructions non métalliques (ardoise, béton, ciment) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroir), cadres, corbeilles non métalliques, patères pour vêtements non métalliques, plateau de table, porte-parapluies, porte-revues. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, brosses ; matériaux pour brosserie ; verre brut ou mi-ouvré, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurine en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons, non en métaux précieux, porte-savon, porte serviette non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateur de parfum.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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