Déposée le 23 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERLASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CELISYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERLASE domicilié(e) 2 rue Columbia - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 772 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque CELISYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERLASE, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Columbia - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 419772181
AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488427 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09
Poudres minérales ou de métaux sur céramique (porcelaine, grès, faïence, terre cuite, céramique technique, alumine) , verre (Verre à vitre, bouteille, verre, glace (miroir) , cristal, vitrocéramique, verres spéciaux) , métaux (fonte, acier, inox) , métaux émaillés, (fonte émaillée, acier émaillé, inox emaillé) matériaux de construction (ciments, bétons) , roche (granit, marbre) destinés aux marquages et aux décorations. Machines incluants un dispositif de frittage Laser. Matériaux de constructions non métalliques (ardoise, béton, ciment) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Métaux précieux sur céramique, et verre, métaux, métaux émaillés, inox Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, brosses ; matériaux pour brosserie ; verre brut ou mi-ouvré ; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurine en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette non en métaux précieux, pulvérisateurs deparfum, vaporisteur de parfum.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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