Marque expirée - Marque en non vigueur

TOULIA
CERLAND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3634767
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019
TOULIA de CERLAND

Présentation de la marque TOULIA

Déposée le 6 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERLAND domicilié(e) RUE DE LA FRESNAIS, Z.I. DE LA BIHARDAIS,35170 BRUZ - 35170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULIA est expirée depuis le 6 mars 2019.

CERLAND a également déposé les autres marques suivantes : CONNECTOR , ÖVERSTA , MILANO , HONORIA , CERLAND VISION , WEVA , CAN-IGLOO , SUPRÊMUS , ELOGIA , EPICURIA


CERLAND Société Anonyme - RUE DE LA FRESNAIS, Z.I. DE LA BIHARDAIS,35170 BRUZ - 35170 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562761 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 8 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712898 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Matériels de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; écrans de jardins non métalliques, clôtures non métalliques ; palissages non métalliques, portails non métalliques ; treilis non métalliques.