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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERLAND
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SOLEDANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEDANE
CERLAND Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470994
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
SOLEDANE de CERLAND

Présentation de la marque SOLEDANE

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEDANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERLAND domicilié(e) RUE DE LA FRESNAIS, Z.I. DE LA BIHARDAIS,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 844 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEDANE est expirée depuis le 21 décembre 2016.

CERLAND a également déposé les autres marques suivantes : CONNECTOR , ÖVERSTA , MILANO , HONORIA , TOULIA , CERLAND VISION , WEVA , CAN-IGLOO , SUPRÊMUS , ELOGIA


CERLAND Société par actions simplifiée - RUE DE LA FRESNAIS, Z.I. DE LA BIHARDAIS,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 409844958


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562761 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques.