Déposée par voie électronique le 26 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) CERLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MILANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERLAND domicilié(e) Rue de la Fresnais, Z.I. De La Bihardais Bruz 35170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque MILANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERLAND, Société Anonyme - Rue de la Fresnais, Z.I. De La Bihardais Bruz 35170 - France
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562761 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 8 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712898 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08
Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; écrans de jardins non métalliques, clôtures non métalliques ; palissages non métalliques, portails non métalliques ;treilis non métalliques. ;
Meubles ; cabanes en bois ; échelles en bois ou en matières plastiques ; mobilier de jardin ; pans de boiseries pour meubles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastique ; statues en bois ; caillebotis non métalliques ; charnières non métalliqeus ; chevilles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; paravents (meubles) ; jardinières (meubles) ; bacs en bois ; pergolas en bois ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; niches de chiens.
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