Déposée le 10 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CERLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCELIA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERLAND domicilié(e) Rue de la Fresnais Zone Industrielle de La Bihardais - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERLAND, Société Anonyme - Rue de la Fresnais Zone Industrielle de La Bihardais - 35170 - BRUZ - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430155 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562761 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 8 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712898 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton ; bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; contre-plaqués ; boiseries ; parquets ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés en bois ; briques ; ciment ; liège aggloméré ; chaux ; enduits (matériaux de construction) ; mortier pour construction ; plâtre ; pierres à bâtir ; fenêtres, portes et volets non métalliques ; escaliers et échafaudages non métalliques ; cloisons et clôtures non métalliques ; treillis et treillages non métalliques ; poteaux et poutres non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; charpentes non métalliques ; pergolas non métalliques. tuiles non métalliques ; carrelages et dalles non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; mosaïques pour la construction ; revêtements (construction) non métalliques ; revêtements de murs non métalliques (construction) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; vitres (verre de construction) ; couvertures de soit non métalliques. Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; bancs (meubles) ; pans de boiserie pour meubles ; rubans de bois ; caillebotis non métalliques ; travaux d'ébénisterie ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; établis ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; revêtements de planchers ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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