Déposée le 6 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CERLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELOGIA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERLAND domicilié(e) Rue de la Fresnais, Z.I. de la Birhardais,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 844 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERLAND Société Anonyme - Rue de la Fresnais, Z.I. de la Birhardais,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 409844958
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562761 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; lambris non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; parquets ; lames de parquets ; poutres non métalliques ; pavés et dalles en bois ; bardages en bois ; bois d'œuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de portes et de fenêtres (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; revêtements (constructions) non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; lames à volets non métalliques ; plinthes non métalliques ; carrelages non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; marbre ; matériaux de construction non métalliques.
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