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Marques déposées par l'association loi 1901 CERITD
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ePEP CERITD carnet électronique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ePEP CERITD carnet électronique
CERITD, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3797936
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
ePEP CERITD carnet électronique de CERITD

Présentation de la marque ePEP CERITD carnet électronique

Déposée le 14 janvier 2011 par l'association loi 1901 CERITD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ePEP CERITD carnet électronique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CERITD domicilié(e) 59 bd Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERITD domicilié(e) 59 bd Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.

La marque ePEP CERITD carnet électronique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ePEP CERITD carnet électronique est expirée depuis le 14 janvier 2021.

CERITD a également déposé les autres marques suivantes : ELLAD , DIABELOOP , Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine , Centre d'Etudes et de Recherches pour l'Intensification du Traitement du Diabète , CERITD CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L INTENSIFICATION DU TRAITEMENT DU DIABETE , L'unité coopérative , ePEP , DIABELOOP , DIABELOOP , DIATABASE


CERITD, association loi 1901 - 59 bd Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France


CERITD - 59 bd Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services médicaux ; assistance médicale.