Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CERITD
/
DIABELOOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIABELOOP
CERITD, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4044909
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2023
DIABELOOP de CERITD

Présentation de la marque DIABELOOP

Déposée le 29 octobre 2013 par l'association loi 1901 CERITD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIABELOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CERITD domicilié(e) Bioparc Génopôle Campus 3 Bât 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERITD, Mle Tarlé Stéphanie domicilié(e) Bioparc Génopôle Campus 3 Bât 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY Cedex - France.

La marque DIABELOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABELOOP est expirée depuis le 29 octobre 2023.

CERITD a également déposé les autres marques suivantes : ELLAD , DIABELOOP , Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine , Centre d'Etudes et de Recherches pour l'Intensification du Traitement du Diabète , CERITD CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L INTENSIFICATION DU TRAITEMENT DU DIABETE , L'unité coopérative , ePEP , DIABELOOP , ePEP CERITD carnet électronique , DIATABASE


CERITD, Association loi 1901 - Bioparc Génopôle Campus 3 Bât 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY Cedex - France


CERITD, Mle Tarlé Stéphanie - Bioparc Génopôle Campus 3 Bât 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY Cedex - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695550 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.