Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CERITD
/
DIABELOOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIABELOOP
CERITD, association loi 1901
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3797937
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
DIABELOOP de CERITD

Présentation de la marque DIABELOOP

Déposée le 14 janvier 2011 par l'association loi 1901 CERITD et Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIABELOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 CERITD domicilié(e) 59 boulevard Henri Dunant - 91106 - CORBEIL ESSONNES - France et Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 17 rue des Martyrs - 38000 - GRENOBLE cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERITD domicilié(e) 59 boulevard Henri Dunant - 91106 - CORBEIL ESSONNES - France.

La marque DIABELOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABELOOP est expirée depuis le 14 janvier 2021.

CERITD a également déposé les autres marques suivantes : ELLAD , DIABELOOP , Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine , Centre d'Etudes et de Recherches pour l'Intensification du Traitement du Diabète , CERITD CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L INTENSIFICATION DU TRAITEMENT DU DIABETE , L'unité coopérative , ePEP , ePEP CERITD carnet électronique , DIABELOOP , DIATABASE


CERITD, association loi 1901 - 59 boulevard Henri Dunant - 91106 - CORBEIL ESSONNES - France

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, etablissement public à caractère industriel et commercial - 17 rue des Martyrs - 38000 - GRENOBLE cedex 9 - France - SIREN 7


CERITD - 59 boulevard Henri Dunant - 91106 - CORBEIL ESSONNES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 29 août 2011 - Changement d'adresse n°556855 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673566 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695550 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services médicaux ; assistance médicale.