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Marques déposées par l'association loi 1901 CERITD
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DIABACCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIABACCESS
CERITD, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4282106
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
DIABACCESS de CERITD

Présentation de la marque DIABACCESS

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par l'association loi 1901 CERITD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIABACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 CERITD domicilié(e) BIOPARC GENOPOLE Campus 3 - Bâtiment 5, 1 RUE Pierre Fontaine - 91058 - EVRY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERITD, M. Guillaume Charpentier domicilié(e) BIOPARC GENOPOLE Campus 3 - Bâtiment 5, 1 rue Pierre Fontaine - 91058 - Évry Cedex - France.

La marque DIABACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABACCESS arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

CERITD a également déposé les autres marques suivantes : ELLAD , DIABELOOP , Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine , Centre d'Etudes et de Recherches pour l'Intensification du Traitement du Diabète , CERITD CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L INTENSIFICATION DU TRAITEMENT DU DIABETE , L'unité coopérative , ePEP , DIABELOOP , ePEP CERITD carnet électronique , DIABELOOP


CERITD, Association Loi 1901 - BIOPARC GENOPOLE Campus 3 - Bâtiment 5, 1 RUE Pierre Fontaine - 91058 - EVRY Cedex - France


CERITD, M. Guillaume Charpentier - BIOPARC GENOPOLE Campus 3 - Bâtiment 5, 1 rue Pierre Fontaine - 91058 - Évry Cedex - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale .