Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CERISE Christine

Numéro de dépôt :
92439439
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1992 par la société CERISE Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société CERISE Christine domicilié(e) 2 Place Sainte Claire, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 556 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CERISE Christine - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439439.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2002.

CERISE Christine a également déposé les autres marques suivantes : Le Santon Savoyard


CERISE Christine - 2 Place Sainte Claire, 74000 ANNECY - France - SIREN 328556204


Melle CERISE Christine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Santons en terre cuite: - peints. - habillés