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Marques déposées par CERISE Christine
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Le Santon Savoyard
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Santon Savoyard
CERISE Christine

Numéro de dépôt :
3272766
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/02/2024
Le Santon Savoyard de CERISE Christine

Présentation de la marque Le Santon Savoyard

Déposée le 10 février 2004 par CERISE Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Le Santon Savoyard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est CERISE Christine domicilié(e) 61 route de Maclamod - 74650 - CHAVANOD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Christine CERISE, Le Santon Savoyard domicilié(e) 61 route de Maclamod - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque Le Santon Savoyard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Santon Savoyard est expirée depuis le 10 février 2024.


CERISE Christine - 61 route de Maclamod - 74650 - CHAVANOD - France


Mme Christine CERISE, Le Santon Savoyard - 61 route de Maclamod - 74650 - CHAVANOD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551478 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

– santons d'argile peints et cirés. Santons d'argile habillés (costumes savoyards, métiers d'hier et d'aujourd'hui, crèches,). – accessoires d'argile peints pour santons (fruits, légumes, animaux, instruments de musique,). – accessoires en bois et osier pour santons (skis, luges, charrettes, étables, bancs, bénettes, hottes, paniers,).