Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSCAROTOR
Numéro de dépôt :
1171050
Date de dépôt :
19/05/1981
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Présentation de la marque TRANSCAROTOR
Déposée le 19 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) CERIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « TRANSCAROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSCAROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRANSCAROTOR est expirée depuis le 19 mai 1991.
CERIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42