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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERIGO FILMS
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Paroles de vitrail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paroles de vitrail
CERIGO FILMS, SARL
COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4032738
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
Paroles de vitrail de CERIGO FILMS

Présentation de la marque Paroles de vitrail

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERIGO FILMS et l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paroles de vitrail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERIGO FILMS domicilié(e) 3 Rue d'Austerlitz - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION domicilié(e) 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque Paroles de vitrail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paroles de vitrail est expirée depuis le 16 septembre 2023.

CERIGO FILMS a également déposé les autres marques suivantes : CERIGO FILMS


CERIGO FILMS, SARL - 3 Rue d'Austerlitz - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 4

COMITE FRANÇAIS DE RADIO-TELEVISION, Association Loi 1901 - 45 bis rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques audio, vidéo et numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques acoustiques et numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; guides ; manuels d'instruction ; lettres d'information ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels.