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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERIEL
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Superv'IT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Superv'IT
CERIEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4025955
Date de dépôt :
08/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2023
Superv\'IT de CERIEL

Présentation de la marque Superv'IT

Déposée le 8 août 2013 par la Société Anonyme (SA) CERIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Superv'IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERIEL domicilié(e) P.A.T. La Vatine, 7 Rue Andreï Sakharov - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 917 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERIEL, M. LEROY Alain domicilié(e) P.A.T. La Vatine, 7 Rue Andreï Sakharov - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque Superv'IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Superv'IT est expirée depuis le 8 août 2023.

CERIEL a également déposé les autres marques suivantes : AUX SOURCES VINICOLES LES VINS QUE VOUS AIMEZ , CERIEL , aux surces vinicoles , ZEFF L'ESPRIT LIBRE


CERIEL, Société Anonyme - P.A.T. La Vatine, 7 Rue Andreï Sakharov - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 379917511


CERIEL, M. LEROY Alain - P.A.T. La Vatine, 7 Rue Andreï Sakharov - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656699 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750067 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

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