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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cerfvie
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Art'HOME Cosy Cuisines – Bains & Décoration by Cerfvie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art'HOME Cosy Cuisines – Bains & Décoration by Cerfvie
cerfvie, sarl

Numéro de dépôt :
3987218
Date de dépôt :
03/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2023
Art\'HOME Cosy Cuisines – Bains & Décoration by Cerfvie de cerfvie

Présentation de la marque Art'HOME Cosy Cuisines – Bains & Décoration by Cerfvie

Déposée le 3 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cerfvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Art'HOME Cosy Cuisines – Bains & Décoration by Cerfvie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cerfvie domicilié(e) 10 rue saint paul - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 323 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. oudihat djamel domicilié(e) 10 rue de l'industrie - 75013 - PARIS - France.

La marque Art'HOME Cosy Cuisines – Bains & Décoration by Cerfvie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'HOME Cosy Cuisines – Bains & Décoration by Cerfvie est expirée depuis le 3 mars 2023.


cerfvie, sarl - 10 rue saint paul - 75004 - PARIS - France - SIREN 519323984


M. oudihat djamel - 10 rue de l'industrie - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 13 novembre 2013 - Rejet partiel n°612584 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques.