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Marques déposées par la société Cerfrance Drôme Vaucluse
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CLARTÉO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLARTÉO
Cerfrance Drôme Vaucluse, Association

Numéro de dépôt :
4278801
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2026
CLARTÉO de Cerfrance Drôme Vaucluse

Présentation de la marque CLARTÉO

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par la société Cerfrance Drôme Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLARTÉO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société Cerfrance Drôme Vaucluse domicilié(e) 30 RUE Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 464 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cerfrance Drôme Vaucluse, Mme. Régine MAXENCE domicilié(e) 30 RUE Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France.

La marque CLARTÉO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTÉO arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.


Cerfrance Drôme Vaucluse, Association - 30 RUE Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France - SIREN 779464619


Cerfrance Drôme Vaucluse, Mme. Régine MAXENCE - 30 RUE Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

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