Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.O.T.EX.O
CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE

Numéro de dépôt :
4392960
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
S.O.T.EX.O de CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE

Présentation de la marque S.O.T.EX.O

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.O.T.EX.O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE domicilié(e) 130 bis rue de Belfort - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE, DAVID BERNING domicilié(e) 130 bis rue de belfort - 25000 - BESANCON - France.

La marque S.O.T.EX.O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.T.EX.O arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE a également déposé les autres marques suivantes : Connecty Paie


CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE - 130 bis rue de Belfort - 25000 - BESANCON - France


CERFRANCE ALLIANCE COMTOISE, DAVID BERNING - 130 bis rue de belfort - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services de bureaux de placement ;

Gestion financière ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ;

Recherches techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques.