Déposée par voie électronique le 30 août 2010 par la société Cerfav
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la société Cerfav domicilié(e) rue de la Liberté,
54112 Vannes-le-Châtel - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 820 595 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cerfav, Association,
Mme Durand Eléonore domicilié(e) rue de la Liberté,
54112 Vannes-le-Châtel - France.
La marque PROVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVER arrivera à expiration en date du 30 août 2030.
Cerfav a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTS CODES
Cerfav, Association - rue de la Liberté,
54112 Vannes-le-Châtel - France - SIREN 382820595
Cerfav, Association,
Mme Durand Eléonore - rue de la Liberté,
54112 Vannes-le-Châtel - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610957 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754859 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20
Publications électroniques téléchargeables, enregistrements phonographiques et vidéographiques, disques compacts, vidéos-disques préenregistrés, CD-ROM, DVD-ROM, logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), progiciels, supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement magnétiques interactifs, bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques, logiciels multimédia interactifs, diapositives, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, dessins animés, disquettes souples, tous ces produits étant destinés à la formation dans le domaine verrier;
Brochures, prospectus, imprimés, livres, magazines, journaux, bandes dessinées, revues, périodiques, plaquettes, manuels, marques pour livres, manuscrits, manuels, notices, rapports, dépliants, pamphlets, bulletins, bulletins d'information, catalogues, livrets, publications, produits de l'imprimerie, répertoires, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels d'instruction et d'enseignement, images, revues de presse, tracts, affiches, calendriers, autocollants (articles de papeterie), papier à lettres, enveloppes [papeterie], fiches [papeterie], formulaires, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, instruments d'écriture, blocs (papeterie), almanachs, carnets, photographies, discours polycopiés, tous ces produits étant destinés à la formation dans le domaine verrier;
Jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, tous ces produits étant destinés à la formation dans le domaine verrier;
Formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, éducation, enseignement, enseignement par correspondance, cours par correspondance, informations en matière d'enseignement et de divertissement, divertissement, activités culturelles, services de loisirs, prêt de livres, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision, location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores, photographie, reportages photographiques, publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de conférences et de congrès, tous ces services concernant le domaine verrier.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROVER"
