Déposée le 21 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERF DELLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATIS'BAZAR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERF DELLIER domicilié(e) 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 104 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERF DELLIER domicilié(e) 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERF DELLIER SAS - 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France - SIREN 307104323
CERF DELLIER - 13 Rue Froissart, BP 126,62303 LENS CEDEX - 62303 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Bougies décoratives ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Décors de gateaux plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Décors de gateaux en sucre.
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