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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREXAGRI
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PENALTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PENALTY
CEREXAGRI, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1470422
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2028

Présentation de la marque PENALTY

Déposée le 9 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREXAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREXAGRI domicilié(e) Parc St Christophe – Pôle Galilée 3, Niveau 1, 10 avenue de l'Entreprise - 95863 - CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 804 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PENALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PENALTY arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.

CEREXAGRI a également déposé les autres marques suivantes : ACAVERS , NU-SOL , VIGNOR , CERETHIOL , FENITROCAP , METOVER , CYCLOP , ECOMODULES , MICROTHIOL SPECIAL , SORMIOU


CEREXAGRI, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc St Christophe – Pôle Galilée 3, Niveau 1, 10 avenue de l'Entreprise - 95863 - CERGY PONTOISE - France - SIREN 569804982


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2107063 - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372756 - Publication au BOPI 2008-05-15

Inscription le 30 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56559 - Publication au BOPI 1991-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346218 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67655 - Publication au BOPI 1992-09-21

Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671182 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-02-01

Produits chimiques destinés à l'agriculture; herbicides, fongicides et insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.