Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMODULES
CEREXAGRI Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3346934
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
ECOMODULES de CEREXAGRI

Présentation de la marque ECOMODULES

Déposée le 15 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) CEREXAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEREXAGRI domicilié(e) 1, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR - 78370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 804 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ECOMODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMODULES est expirée depuis le 15 mars 2015.

CEREXAGRI a également déposé les autres marques suivantes : ACAVERS , NU-SOL , VIGNOR , CERETHIOL , FENITROCAP , METOVER , CYCLOP , ECOMODULES , MICROTHIOL SPECIAL , SORMIOU


CEREXAGRI Société Anonyme à Conseil d'Administration - 1, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR - 78370 - France - SIREN 569804982


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Produits chimiques pour l'agriculture. Pesticides, fongicides, herbicides, insecticides, acaricides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.