Marque expirée - Marque en non vigueur

DECCOZIL
CEREXAGRI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1492414
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018

Présentation de la marque DECCOZIL

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREXAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECCOZIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREXAGRI domicilié(e) 1, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR (dossier no 2383903) - 78370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 804 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2383903) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECCOZIL est expirée depuis le 6 octobre 2018.

CEREXAGRI a également déposé les autres marques suivantes : ACAVERS , NU-SOL , VIGNOR , CERETHIOL , FENITROCAP , METOVER , CYCLOP , ECOMODULES , MICROTHIOL SPECIAL , SORMIOU


CEREXAGRI Société par Actions Simplifiée - 1, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR (dossier no 2383903) - 78370 - France - SIREN 569804982


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2383903) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation n°2117493 - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383903 - Publication au BOPI 2008-09-10

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415887 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415886 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°68001 - Publication au BOPI 1992-09-25

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314096 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55999 - Publication au BOPI 1991-09-12

Compositions fongicides pour le traitement de fruits et légumes.