Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTA
CEREVEH - Centre d'Etudes et de Recherches sur les Véhicules Electriques et Hybrides (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3204880
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013
MUTA de CEREVEH - Centre d\'Etudes et de Recherches sur les Véhicules Electriques et Hybrides

Présentation de la marque MUTA

Déposée le 15 janvier 2003 par l'association loi 1901 CEREVEH - Centre d'Etudes et de Recherches sur les Véhicules Electriques et Hybrides auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CEREVEH - Centre d'Etudes et de Recherches sur les Véhicules Electriques et Hybrides domicilié(e) 3, rue Raoul Follereau , BP 70981,86038 POITIERS Cedex - 86038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 655 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEREVEH domicilié(e) 3, rue Raoul Follereau, BP 70981,86038 POITIERS Cedex - 86038 - France.

La marque MUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTA est expirée depuis le 15 janvier 2013.


CEREVEH - Centre d'Etudes et de Recherches sur les Véhicules Electriques et Hybrides (Association Loi 1901) - 3, rue Raoul Follereau , BP 70981,86038 POITIERS Cedex - 86038 - France - SIREN 423655604


CEREVEH - 3, rue Raoul Follereau, BP 70981,86038 POITIERS Cedex - 86038 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

– véhicules. – conseils, informations ou renseignements d'affaires. – éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. – expérimentation (essais de matériaux en matière de transport).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.