Déposée le 3 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERESTOCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERESTOCK domicilié(e) Les Bouligneaux - 85140 - SAINT-MARTIN-DES-NOYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 204 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIOCHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCHAUD arrivera à expiration en date du 3 août 2028.
CERESTOCK, société à responsabilité limitée - Les Bouligneaux - 85140 - SAINT-MARTIN-DES-NOYERS - France - SIREN 794204206
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417115 - Publication au BOPI 2005-08-29
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375236 - Publication au BOPI 2008-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686662 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681632 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18
Litières d'animaux pour engrais - dépolluants utilisés dans les pollutions maritimes Mélange de rafles de maïs et de bois à utilisation de combustibles - produits végétaux pour absorber les polluants de la mer et les graisses industrielles Végétaux à utilisation de dépolluants - végétaux et pailles pour litières d'animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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