Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAFRANE
Numéro de dépôt :
1458688
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
18/11/1997
Présentation de la marque SAFRANE
Déposée le 18 novembre 1987 par CEREST (S.àR.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SAFRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAFRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRANE est expirée depuis le 18 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37