Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS SILENE
Numéro de dépôt :
1458687
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
18/11/1997
Présentation de la marque MAISONS SILENE
Déposée le 18 novembre 1987 par CEREST (S. à R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MAISONS SILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS SILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SILENE est expirée depuis le 18 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37