M. CERESOLA Jean Paul, Agissant pour le compte de la société EVASS en cours de formation
Numéro de dépôt :
3929798
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
Présentation de la marque EVASS
Déposée le 22 juin 2012 par monsieur CERESOLA Jean Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est monsieur CERESOLA Jean Paul domicilié(e) 27 bd d'Italie - 98000 - MONACO - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CERESOLA Jean Paul domicilié(e) 27 bd d'Italie - 98000 - MONACO - Monaco.
La marque EVASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CERESOLA Jean Paul, Agissant pour le compte de la société EVASS en cours de formation - 27 bd d'Italie - 98000 - MONACO - Monaco
M. CERESOLA Jean Paul - 27 bd d'Italie - 98000 - MONACO - Monaco
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.
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