Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CERES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1618424
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2000
Marque figurative de CERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERES domicilié(e) 300 avenue de Vilvorde, 1130 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618424.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2000.

CERES a également déposé les autres marques suivantes : céres DEVELOPING PEOPLE , CERESPECIALS , CERECLASS , Le Boulanger Artisan , CERES , CEREPLUS


CERES S.A. (société anonyme) - 300 avenue de Vilvorde, 1130 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


Robert HUD - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Paint et autres produits de boulangerie; produits de pâtisserie