Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERES
CERES PHILATHELIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92441133
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022

Présentation de la marque CERES

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERES PHILATHELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERES PHILATHELIE domicilié(e) 23 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 201 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERES est expirée depuis le 9 novembre 2022.


CERES PHILATHELIE, Société par Actions Simplifiée - 23 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 572201440


CABINET FABER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de dénomination n°236562 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 30 avril 2007 - Concession de licence n°454327 - Publication au BOPI 2007-04-30

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2230047 - Publication au BOPI 2002-10-25

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2012 n°2513558 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs et plus particulièrement des pinces pour la préhension et le classement de timbres-poste de collection.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, et plus particulièrement des appareils pour la vérification de l'authenticité des timbres-poste de collection.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés et notamment des catalogues de classement et de cotes des timbres poste de collection et des émissions de Premier Jour

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].